lundi 20 avril 2015

Gouvernance et gestion intégrée du littoral : l’exemple des recherches francaises Hélène Rey-Valette et Martine Antona




Gouvernance et gestion intégrée du littoral : l’exemple des recherches francaises

Hélène Rey-Valette et Martine Antona

http://vertigo.revues.org/8455



RÉSUMÉS

FrançaisEnglish
Cet article tente de caractériser les recherches relevant de la problématique de la gouvernance dans le cadre des politiques de gestion intégrée et concertée du littoral (GIZC). Ces politiques visent à appliquer les principes du développement durable aux espaces littoraux. A partir d’un cadre d’analyse distinguant la nature des questions et les types de méthodes mobilisées, les auteures effectuent une revue des travaux relatifs à la gouvernance à propos du littoral. Une attention particulière est portée aux travaux qui s’inscrivent dans une logique de gestion intégrée du littoral français. On note une partition des problématiques selon qu’elles appréhendent la gouvernance comme un « outil » pour l’efficacité des politiques publiques ou comme une finalité contribuant à un processus de démocratisation. Il apparaît aussi une focalisation des travaux sur les questions de mobilisation, participation et concertation et un besoin de dépasser des approches locales et souvent empiriques pour proposer des recommandations plus génériques sur la mise en oeuvre de la GIZC.
Haut de page

PLAN

Introduction
Les enjeux de la problématique de la gouvernance dans les zones littorales et les types de recherches menées
Toutes les recherches relevant de la gouvernance dans les zones littorales ne s’effectuent pas dans le cadre de la GIZC
Enjeux et positionnement de la gouvernance du littoral
Typologie des travaux en matière de gouvernance et de concertation : élaboration d’une grille d’analyse pour les recherches relatives à la GIZC
Bilan des travaux français en matière de gouvernance et de GIZC
L’étude des dispositifs institutionnels où la gouvernance comme outil en faveur de l’efficacité des politiques publiques
La prise en compte des représentations des acteurs dans la GIZC
Conclusion

Introduction

1Les travaux de recherche sur la gouvernance prolongent les analyses menées sur l’évolution des politiques contractuelles, notamment en ce qui concerne l’intégration de l’environnement et des enjeux de conservation des ressources naturelles. Le courant de la « gestion des ressources communes » a ainsi développé dès les années 90 des cadres d’analyse offrant une large place aux variables institutionnelles, et mettant en évidence la polycentricité de la gouvernance (Ostrom, 2005). Ces travaux portés par des problématiques environnementales convergent avec ceux développés sur l’analyse des négociations des politiques contractuelles, qui ont été, dans le cadre de la décentralisation, l’occasion de s’interroger sur les mécanismes de reconfiguration des systèmes d’action locaux face aux objectifs de protection de l’environnement puis de développement durable. Enfin une part importante des travaux actuellement inscrits dans le registre de la gouvernance peuvent aussi être rapprochés des recherches sur la concertation pour lesquelles trois grandes phases peuvent être identifiées (Warin et La Branche 2006 ; Mermet 2006). En effet, depuis les recherches centrées sur les conflits dans les années soixante dix, en passant par des travaux de suivi et d’accompagnement d’expérimentations locales  de décentralisation lors de la décennie suivante, ces travaux s’orientent depuis années quatre-vingt dix vers l’analyse de l’institutionnalisation du débat public et l’étude du fonctionnement des procédures et des dispositifs de participation, avec plus récemment une approche cognitive des processus de communication et d’information entre acteurs. Il serait vain ici de chercher à définir la notion de gouvernance qui se caractérise entre autre par son caractère polysémique dont certains auteurs rendent compte (Theys, 2003 ; Hufty, 2007 ; Raymond, 2008). Soulignons qu’elle recouvre l’analyse de processus ou de dispositifs au sens de Foucault (1994) de coordination qui ont la particularité d’être comme le précise Gaudin (1999) « multi niveaux et multipolaires ». Il s’agit en effet de façon générique pour Le Galès (2006) « d’un processus de coordination d’acteurs, de groupes sociaux, d’institutions pour atteindre des buts discutés collectivement ». Cependant au-delà de ces origines et déclinaisons multiples, la problématique de la gouvernance constitue aujourd’hui une sorte de point focal cristallisant de nombreux apports récents sur les questions d’interaction, d’action collective, d’empowerment et d’apprentissage.
2Cet article vise à caractériser les recherches relevant de la problématique de la gouvernance dans le cadre des politiques de gestion intégrée et concertée du littoral. Ce domaine d’étude permet de dépasser la question de la gouvernance de l’environnement, vers celle plus multidimensionnelle du développement durable dans laquelle s’inscrit la Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) encore appelée Gestion Intégrée du Littoral (GIL). La gestion intégrée des zones côtières (GIZC) vise à introduire les principes du développement durable dans l’aménagement des zones littorales. Il s’agit d’une démarche d’action publique qui se veut à la fois intégrée et concertée en réponse : aux besoins de gestion des externalités et interactions multiples qui caractérisent ces espaces, à la reconnaissance de la pluralité des objectifs du développement durable et, aux impératifs de décentralisation et de gouvernance qui mettent l’accent sur les conditions de participation de la société civile pour renforcer la légitimité et l’efficacité des politiques publiques. Les politiques de GIZC mettent l’accent sur la notion d’intégration, le caractère intégré s’appliquant à des dimensions multiples qui concernent les objectifs, les instruments, les domaines d’action, les espaces, notamment pour relier les domaines terrestres et maritimes et bien évidemment aussi les connaissances et les disciplines (CEL, 2002) qui font l’objet de nombreux travaux de recherche. La thématique de cet article nous conduit ici à privilégier les questions d’intégration des points de vue et des intérêts portés par les acteurs, notamment du fait de l’association entre acteurs publics et privés et donc à ne traiter ici qu’une des facettes de l’intégration. Notons cependant que la proximité entre Gestion Intégrée des Zones Côtières et gouvernance est à ce point forte que certains auteurs n’hésitent pas définir la Gestion Intégrée des Zones Côtières, comme une « nouvelle méthode de gouvernance » (Meur Ferrec 2007) ou comme la capacité à « inventer de nouveaux systèmes de gouvernance » (Hénocque 2006). L’accent mis par ces auteurs sur le changement ne suppose pas d’introduire des éléments nouveaux mais plutôt comme le souligne Hénocque et Bersani (2008) d’harmoniser et de coordonner les politiques déjà existantes. Notre objectif ici n’est pas de revenir sur les définitions de la gouvernance d’autant que pour cette réflexion nous ciblerons un de ses champs spécifiques, à savoir la gouvernance dite territoriale qui nous paraît un référentiel pertinent du fait du caractère territorialisé des politiques de gestion intégrée du littoral (Bertrand et Moquay, 2004 ; Le Galès, 2006 ; Pasquier et al., 2007). En effet la gouvernance territoriales’inscrit dans l’évolution des recherches autour des territoires, comme lieux de projet collectif, d’articulation des relations global/local et de prise en compte des problématiques environnementales. Elle peut être définie comme « l’ensemble des nouvelles formes d’action publiques qui permettent sous le mode du partenariat la négociation entre l’Etat, les collectivités territoriales, les secteurs économiques et associatifs, les groupes d’intérêt et la société civile » (Bertrand et Moquay, 2004). Certains évoquent aussi la notion de coordination située pour mettre l’accent sur « la mise en cohérence des dispositifs ou modes de coordination pluriels en vue d’une coordination d’ensemble » (Leroux, 2002)
  • 1  Seuls ont été considérés les travaux publiés ou présentés dans des colloques. Il existe en effet a (...)
3Dans cet article, nous nous proposons d’analyser les recherches qui sont conduites sur le littoral et d’étudier en quoi elles s’inscrivent dans la partition identifiée par les travaux sur la gouvernance territoriale, entre des recherches qui abordent la gouvernance comme « outil » ou « dispositif » en appui des politiques publiques et celles qui l’appréhendent comme une finalité en termes d’innovation institutionnelle et d’évolution vers une démocratie délibérative (Rey-Valette et al., 2008). Cette analyse est centrée sur les recherches françaises dont on essaye d’établir un bilan analytique à partir des travaux récents1et sans prétendre à l’exhaustivité dans un domaine qui fait actuellement l’objet d’un engouement important. Après avoir introduit comment les enjeux de gouvernance se posent dans les travaux portant sur les zones littorales, nous aborderons le bilan de ces approches, selon un cadre conceptuel mettant en relation les objets d’analyses et les méthodes utilisées. Nous conclurons sur le besoin d’aborder le « scaling up » des approches expérimentales de la GIZC et de faciliter la transférabilité des résultats.

Les enjeux de la problématique de la gouvernance dans les zones littorales et les types de recherches menées

Toutes les recherches relevant de la gouvernance dans les zones littorales ne s’effectuent pas dans le cadre de la GIZC

4L’analyse de la gouvernance est abordée par de nombreuses recherches qui portent sur des objets liés au littoral sans relever de la GIZC. Elles abordent ainsi la ressource en eau et la gestion de son accès ou de sa qualité ; la gestion des pêches en prolongement des travaux anciens sur le co-management ; ou encore la mise en place et le fonctionnement des aires marines protégées, qui en introduisant une diversification des acteurs, des intérêts et des usages par rapport à un espace nécessitent des innovations institutionnelles.
5La question de la gouvernance est aussi abordée à propos de phénomènes particuliers, au travers de travaux liant gouvernance et gestion des risques, relation très pertinente puisque comme le soulignent de nombreux auteurs la question de la gouvernance est particulièrement importante en situation d’incertitude ou en univers controversés (Callon et al. 2001, Godard et al. 2002 ; Chevassus-aux-Louis, 2007). Les risques physiques d’érosion côtière et les risques sanitaires résultant des contaminations des milieux marins et lagunaires, s’inscrivent dans cette question de la gouvernance du risque. Soulignons ici que l’entrée par les risques renvoie au rôle des crises dans l’évolution de la gouvernance, celles-ci pouvant alors être interprétées comme des fenêtres d’opportunité, au sens des politologues, pour la négociation de nouveaux compromis. Ainsi on peut regretter la faiblesse relative des travaux relatifs à l’histoire des crises et aux enseignements que l’on peut en tirer quant aux capacités de gestion (voire d’anticipation) de la crise (régulation et rémédiation) et aux systèmes d’alerte à mettre en place. Ces questions interrogent conjointement les problématiques de la mobilisation de l’information, du rôle de l’expertise mais aussi de l’évaluation de la vulnérabilité, qui en tant que construit social suppose une approche approfondie des représentations des acteurs.

Enjeux et positionnement de la gouvernance du littoral

  • 2  Délégation Interministérielle à l’Aménagement et la Compétitivité des Territoires
6Les réflexions sur l’élaboration de la GIZC traitent de la gouvernance et s’apparentent fortement aux travaux sur la gouvernance territoriale (Rey-Valette et al., 2008) laquelle étudie les processus de coordination et de participation dans un contexte de développement territorial, défini comme « la capacité des acteurs à maîtriser les dynamiques d’évolution qui les concernent » (Deffontaines et al., 2001).Les évaluations des programmes de GIZC ou des projets expérimentaux tendent à souligner l’importance des problèmes et contraintes imputables aux aspects institutionnels ou aux carences relatives à l’information (UE, 1999 ; PNUE/PAM/PAP, 2001 ; DIACT 2006 ; Gaignon et Goudebranche, 2007-a et 2007-b ; Meur-Ferrec, 2007 ; Gaignon et al.2008 ; Hénocque 2008). Ainsi, le bilan des contraintes identifiées dans le cadre des expérimentations européennes fait ressortir la rigidité des procédures, l’absence de planification et de coordination des actions sectorielles, l’inadéquation des décisions et l’absence de lien entre la recherche et les utilisateurs finaux (UE, 1999). De même en France, l’évaluation des projets pilotes GIZC soutenus par la DIACT2 (Diact 2006) fait ressortir diverses faiblesses liées à leur fonctionnement institutionnel. Ainsi, bien que la participation des acteurs soit le thème le plus souvent cité comme prioritaire par les collectivités territoriales, ces projets illustrent des difficultés pour impliquer les différents acteurs et pour mettre en œuvre des partenariats dans un contexte de multiplicité des acteurs et de manque de légitimité des collectivités territoriales par rapport aux activités maritimes (Gaignon et Goudebranche, 2007-a). Dans le cas particulier du littoral aquitain, Alban et Léwis (2005) identifient des contraintes au niveau du fonctionnement des instances de concertation. Ces contraintes sont  liées à l’absence de document cadre à l’échelle régionale, à la multiplication des concertations dont la superposition nuit à la cohérence et à la mobilisation des acteurs, et enfin aux comportements des acteurs face aux nouvelles pratiques participatives. Les auteurs dénoncent en effet des comportements de méfiance, d’individualisme et d’opportunisme qui conduisent certains acteurs à rester dans des positions d’attente, à rechercher leur indépendance d’action voire à bloquer des processus pour augmenter leur crédibilité et leur pouvoir.
7La GIZC fournit ainsi un cadre d’analyse pour étudier de nouvelles pratiques de l’action publique issues de la territorialisation. Les enjeux sont pour Fernandez et Kalaora (2008) de construire un projet partagé de territoire entre plusieurs types d’acteurs qu’ils qualifient à partir de la distinction faite par Mermet (1992) entre les gestionnaires effectifs et intentionnels. Or l’accent mis sur la planification spatiale conduit dans de nombreuses situations à privilégier les outils d’urbanisme et d’aménagement du territoire, traditionnellement fondés sur des mesures de zonage fonctionnels, des procédures d’achats fonciers ou de mise en réserve par un statut de zones protégées (Dauvin, 2002). Les outils de zonage fonctionnel que sont les documents locaux d’urbanisme (Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)) ou Schémas de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) deviennent ainsi des dispositifs clés de la GIZC (Lozachmeur, 2004 ; Hénocque et Billé, 2005 ; Lozachmeur, 2005). Cependant il s’agit là de procédures complexes dont la mise en œuvre institutionnelle est très réglementée. D’autres outils ou dispositifs sont encore peu mobilisés dans les approches GIZC : Falque (2005) préconise des formes spécifiques d’organisation collective entre acteurs relevant d’une logique de gestion de « biens clubs » ou des formes originales de propriété commune, tels les nombreux (plus de 1200) conservatoires privés ou associatifs (« lands trusts ») que l’on dénombre aux Etats-Unis, voire des logiques contractuelles de servitudes conventionnelles. Rey-Valette et al., 2006 étudient l’intérêt de la généralisation des dispositifs d’engagement volontaires (DEV) pour la mise en œuvre de la GIZC. Beuret et Pennanger (2002) prônent aussi le recours à « l’auto réglementation pour faire émerger des règles adaptées et appropriées par tous ».
8Dans cette même logique Fernandez et Kalaora (2008) envisagent des mémorandumsd’entente pour formaliser les résultats du partage des points de vue réalisés dans les arènes, l’animation de la gestion (synergie entre niveaux, soutien des réseaux) étant confiée à une structure plus ou moins formelle. Ce type de dispositifs permet une dynamique évolutive avec une représentativité locale et une légitimité institutionnelle. Ainsi la contractualisation est au cœur de la gouvernance et interroge la construction locale du droit, suivant l’hypothèse « qu’une réglementation plus souple mais raisonnée au cas par cas devrait se révéler plus efficace qu’une règle rigide peu respectée » (Beuret 2006). Les dispositifs volontaires entre acteurs qui favorisent la convergence des représentations et le renforcement des proximités locales permettent en outre la réalisation d’objectifs intermédiaires et s’inscrivent dans une approche procédurale de la GIZC. On retrouve la notion de construction décentralisée d’une norme commune proposée pour rendre compte du changement de référentiel introduit par le développement durable. La gouvernance est ainsi analysée comme issue d’une négociation des normes entre acteurs (chartes, contrats, conventions). Son lien avec l’efficacité de l’action publique est interrogée en se basant sur les conventions constitutives de la territorialité : proximité ou solidarité, qualité, durabilité. Rappelons que les dispositifs de gestion intégrée et de gouvernance existent à plusieurs échelles dont les interactions renvoient à la notion de gouvernance multi niveau. En effet il convient de « combiner les outils pour que la gestion intégrée se décline à toutes les niveaux de l’action publique » (Hénocque et Bersani, 2008). Nous insistons ici surtout sur les dispositifs de concertation où il s’agit de définir des chartes et des projets de développement durable des territoires en accord avec les principes globaux définis lors de la Convention de Rio et déclinés aux échelles nationales et régionales, en suivant les recommandations des guides d’action et en se conformant aux règles juridiques et aux plans de planification stratégique. La production de normes locales est encadrée par les injonctions, recommandations, lois et règles qui agissent à la fois directement par leur caractère normatif et leur rôle de cadrage des stratégies mais aussi indirectement en renforçant les communautés épistémiques qui influent sur les représentations des acteurs. Ainsi il convient de rappeler l’importance du contexte juridique et notamment le rôle positif joué par la loi littoral d’une part et par l’existence du conservatoire du littoral et des rivages lacustres d’autre part.
9Cependant la mise en place de ces actions nécessitent des innovations organisationnelles pour renforcer les structures de représentation et plus généralement la «proximité institutionnelle » entre acteurs dont de nombreux travaux ont souligné l’importance dans les politiques d’aménagement territorial (Heurgon et Landrieu, 2000 ; Gilly et Wallet, 2005 ; Torre et Zuindeau, 2006), dans les processus de concertation et de médiation territoriale (Leroy et Mermet, 2004), ainsi que plus généralement dans la mise en œuvre du développement durable (Villaba et al., 2005 ; Rumpala 2007 et 2008). Ainsi on retrouve dans le domaine de la GIZC, comme pour le développement durable l’association implicite ou explicite d’une condition institutionnelle ou d’un 4° pilier du développement durable (Goxe, 2007). Comme le soulignent Fernandez et Kalaora (2008) un processus de GIZC ne peut réussir sans « une bonne gouvernance, au sens d’une participation des acteurs à tous les échelons ».

Typologie des travaux en matière de gouvernance et de concertation : élaboration d’une grille d’analyse pour les recherches relatives à la GIZC

10Une typologie des recherches sur la gouvernance peut être effectuée en croisant deux critères. Le premier critère identifie la nature des objets étudiés. Il oppose l’analyse des dispositifs et l’évaluation de l’efficacité des politiques publiques aux recherches sur les représentations et le mode de construction d’une représentation ou d’un projet communs. Ces dernières illustrent l’élargissement progressif de la notion de participation, au départ limitée aux parties prenantes et acteurs concernés par le projet. Cette notion s’étend ensuite plus généralement aux citoyens et à la société civile, au-delà du projet, dans une logique de renforcement des processus de démocratie et de développement de la participation. Cette partition recoupe pour partie la distinction faite par Billé (2006) entre la question de capacités organisationnelles et celle du public. Elle permet de distinguer la gouvernance comme « outil » de la gouvernance comme « finalité » (Rey-Valette et al., 2008).
11Le second critère  concerne les méthodes voire les postures de recherche et sépare les recherches compréhensives et d’autres plus prescriptives venant en appui à un processus de professionnalisation des savoirs liés à la mise en œuvre de la gouvernance.  Ce critère recouvre aussi pour partie les deux pôles identifiés par le séminaire Concertation Décision Environnement (Billé et al., 2003 a et b) à savoir, (i) l’identification et l’analyse des représentations que les acteurs ont des problèmes et des objectifs et (ii) la qualification des processus de négociation, médiation, concertation.
12Enfin ces recherches peuvent aussi être caractérisées du point de vue du moment (ex ante, in cursus ou ex post) où elles interviennent dans le cycle de mise en œuvre de la GIZC. Cependant ce critère est encore peu opératoire, les expériences de mise en œuvre effective de la GIZC en France étant relativement peu nombreuses jusqu’à l’appel à projet incitatif de la DIACT en 2005. Les travaux analysés portent donc surtout sur la phase ex ante de mobilisation des acteurs et d’analyse des dispositifs de consultation et concertation avec les parties prenantes. Au total donc on peut construire une matrice croisée permettant de caractériser en fonction des objets et des méthodes différent types de problématiques et de recherches (cf. figure).
Figure 1. Présentation de la grille d’analyse
Figure 1. Présentation de la grille d’analyse
Agrandir Original (png, 10k)

Bilan des travaux français en matière de gouvernance et de GIZC

13A partir de cette grille d’analyse issue des recherches relatives à la gouvernance,  il s’agit de tenter de caractériser les travaux français portant sur la GIZC. Les recherches abordant la gouvernance sous l’angle de l’analyse des dispositifs questionnent en quoi ces dispositifs favorisent ou non la participation des acteurs, la réduction des conflits et le renforcement des synergies locales entre des politiques qui se veulent intégrées. L’efficacité des dispositifs au sens des moyens mis en œuvre et des effets attendus ouvre sur la problématique de l’évaluation et de ses méthodes, traitée par des travaux qui interviennent plutôt à propos de la mise en œuvre et qui sont souvent ex post. Un autre volet aborde la gouvernance dans la GIZC au travers des travaux sur la mobilisation, la participation et la concertation, au sein desquels on peut distinguer trois sous catégories en fonction des types d’acteurs qui sont considérés. La première se focalise sur la participation relative aux parties prenantes. Une seconde, plus récente mais encore peu explorée pour le littoral traite de la participation à l’échelle plus large des citoyens et populations littorales (permanentes et saisonnières) (Claeys-Mekdade, 2006). La dernière observe la participation sous l’angle plus restreint de la participation et du rôle des scientifiques.

L’étude des dispositifs institutionnels où la gouvernance comme outil en faveur de l’efficacité des politiques publiques

14Au sein des travaux centrés sur les dispositifs institutionnels, plusieurs orientations se dégagent. De façon simplificatrice on peut noter que la distinction des recherches selon leur caractère plus ou moins descriptif ou analytique recouvre aussi le plus souvent des différences d’échelle : les approches locales ont une tendance à être de type monographique, tandis que les approches prescriptives (ou comparatives) relèvent d’échelles plus vastes (régionale, nationale voire internationale) et ont souvent pour ambition de formaliser des aspects théoriques à partir des leçons issues des expérimentations.
  • 3  Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
  • 4  Schéma de Mise en Valeur de la Mer
15L’analyse des dispositifs porte dans certains cas sur l’étude du « design » institutionnel ou des types de dispositifs mis en place en appui de la GIZC. De multiples travaux s’inscrivent dans ce registre : Fontenelle, 2001 ; Pennanguer, 2005 ; Alban et Lewis, 2005 ; Guinberteau et al., 2006 ; Deboudt et al. 2008 ; Mongruel, 2008 ; Mocquay et Déhez 2008 ; Sourisseau 2008 ; Kervadec et al., 2008. Le plus souvent, ces travaux rendent compte d’expérimentations locales de GIZC et questionnent la structure et pour certains la légitimité du groupe porteur de la démarche de GIZC dont Hénocque et Billé (2005) à partir des recommandations de la Commission Environnement Littoral (2002) nous rappellent qu’il doit être « reconnu par tous et avoir les capacités nécessaires de coordination et d’intégration ». D’autres travaux mettent l’accent sur la séquentialité de la mise en œuvre (Rey-Valette et al., 2006) ou sur le contexte et l’influence historique des modes de régulation à l’échelle globale (Trouillet et al., 2008) ou locale, comme l’illustre Dedieu (2006) avec l’exemple de la GIZC dans l’étang de Thau. L’étude approfondie d’un type de dispositif est centrale pour d’autres travaux : Sage3(Bodiguel, 2007), Scot (Hardy, 2006), Smvm4 (Dedieu, 2006), parc naturel (Hily et Chlous-Ducharme, 2002 ; Chauvelon et Mathevet, 2008). Une approche juridique ou institutionnelle des différents types de dispositifs est privilégiée par Corlay (2006), Guinberteau et al. (2006) ou Lozachmeur (2005). Gaignon et Goudebranche (2007b) montrent ainsi que si les syndicats mixtes sont appropriés pour l’organisation des partenariats locaux, ils s’avèrent moins propices à la mobilisation élargie des citoyens, qui ne fait par ailleurs par partie de leurs missions premières. Enfin, des indicateurs d’apprentissage institutionnel sont proposés pour étudier le fonctionnement interne des dispositifs du point de vue de l’efficacité et de l’équité (Rey-Valette et al.2009).
  • 5  Des démarches plus institutionnelles abordent aussi l’évaluation des projets expérimentaux à l’éch (...)
16L’étude des dispositifs conduit aussi à des travaux qui appréhendent la gouvernance à travers la question de l’évaluation de la GIZC. La gouvernance est alors abordée comme contrainte ou cause de blocage. On peut citer dans ce registre5 les «évaluations » de la GIZC réalisée à des échelles plus ou moins larges au niveau français (CNEL, 2002 ; Gaignon et Goudebranche, 2007a et b ; Meur-Ferrec 2007, Billé 2007 ; Gaignon et al.2008) ou à l’échelle internationale (Hénocque, 2006). Ces travaux d’évaluation ou d’analyse comparative débouchent souvent sur des typologies, comme l’illustre l’analyse comparative des modes de gouvernance caractérisant les relations entre le Conservatoire du Littoral et ses partenaires gestionnaires produite par Narcy et al. (2008). Ces auteurs proposent une typologie des formes d’interventions et d’association des acteurs liée aux modèles de gouvernance (gouvernance participative, bonne gouvernance et décideur rationnel) expliquée par la diversité « des déclinaisons de l’idéal attaché à la notion de développement durable » auxquelles elles se réfèrent et qui rendent compte de « différentes écoles de pensée construites autour de la notion de gouvernance ». Par ailleurs ils montrent que cette diversité peut aussi être expliquée par les échelles d’intervention qui elles-mêmes conditionnent les objectifs des projets (autonomie, création de richesse et efficacité, aménagement du territoire…). Enfin certains travaux optent pour une entrée plus méthodologique quant aux modalités et principes de l’évaluation de la GIZC dans l’esprit de proposer des cadres d’évaluation (CEL, 2002 ; Hénocque et Billé 2005 ; Rey-Valette et Roussel, 2006 ; Billé, 2007).

La prise en compte des représentations des acteurs dans la GIZC

17Ces travaux ont souvent une dimension ex ante et relèvent d’enquêtes visant à caractériser les perceptions des acteurs ou les types de conflits (Mesnard et Le Pennec, 2002 ; Pennanger, 2004 ; Cadoret, 2006 ; Guillautreau et Choblet, 2006 ; Trouillet etal. 2008). Les perceptions sont étudiées en référence à des objets très variés, depuis le littoral en général (Dauvin, 2002 ; Picon, 2002), la gestion des plages (Flanquart et al., 2006 ; Roussel et al., 2008), les facteurs de pression, la place des actifs environnementaux littoraux (Ghezali et al., 2002), jusqu’aux aménagements proposés (Blanche et Morineau, 2006), etc. ). Il s’agit de mettre en évidence la diversité des perceptions, diversité qui est présentée selon les cas comme un enjeu ou une contrainte pour la gestion intégrée. Notons que les représentations de la GIZC font moins fréquemment l’objet de recherche (Morel et al., 2008).
18D’autres travaux dépassent l’analyse des perceptions pour s’interroger comme le recommande Beuret (2006) sur les modalités de construction d’un bien commun et les conditions de cette construction collective telle « la mise en œuvre d’un savoir faire et d’un savoir dire qui relève d’un habitus linguistique … et qui nécessitent que les individus soient bien dotés en capital culturel » (Clayes-Mekdade, 2006). L’accent est alors mis sur les processus d’institutionnalisation (Ducrotoy et Kalaora, 2005), les réseaux (Morel et al., 2008), les jeux d’acteurs et les processus de traduction ou d’hybridation pour la construction de représentations communes. Les travaux présentés lors de la session « Action collective, mobilisation gouvernance » du colloque pluridisciplinaire « Littoral Subir Dire Agir » qui s’est tenu à Lille  en 2008 illustrent parfaitement ce type d’approche (Chouinard et al., 2008 ; Guillemot et al., 2008 ; Kalaora et Santerre 2008). Ces travaux menés à des échelles locales relèvent d’analyse documentaires, d’enquêtes sociologiques auprès des acteurs, de matrice institutionnelle et de recherche impliquée à travers l’animation de « focus group ». Ils mettent en évidence l’intérêt des situations de crises et le rôle des représentations et des processus de réflexivité.
19Lorsque ces questionnements s’accompagnent du recours à des approches plus instrumentées, les recherches débouchent alors sur l’accompagnement et l’appui à l’apprentissage. Les défis posés par l’apprentissage et le « capacity building » dans le cas de la gestion du littoral ont fait l’objet d’un colloque organisé par l’Unesco en 2001 et d’un numéro spécial de Ocean and Coastal Management (2002). Alors que certains  travaux ciblent l’intégration des connaissances au travers de synthèses spatiales offertes par les SIG (Gourmelond et Robin, 2005), d’autres abordent le partage des connaissances entre acteurs et l’apport cognitif de ces outils à l’intégration et à la concertation (Mazouni et Rey-Valette, 2008 ; Antona et al. 2005, Bailly, 2006). A noter qu’un bilan de ces approches a été réalisé en 2007 par une mission d’évaluation animée par Bersani (2006). Le risque est alors celui d’une focalisation sur l’outil. En effet comme le souligne Olsen (2000), le facteur limitant n’est pas le manque de connaissances mais l’absence de stratégie pour rendre la gouvernance inclusive, participative et reflétant les valeurs et préoccupations des acteurs sur leur propre territoire. De même Billé (2006) attire notre attention sur « l’illusion positiviste » selon laquelle les connaissances seraient une condition nécessaire et suffisante pour l’efficacité de la GIZC. Certaines recherches encore assez peu développée au niveau de la GIZC et du littoral renvoient à un gradient plus élevé quant à la formalisation des outils d’accompagnement, telles la modélisation d’accompagnement à partir de modèles multi agents et/ou de jeux de rôle en appui au fonctionnement des processus de décision collective (Levrel et al. 2008 ; Chauvelon et Mathevet, 2008).
20Enfin soulignons que l’analyse de l’interface entre science et décision qui est considérée comme un aspect fondamental depuis les premiers travaux (Cicin-Sain et Knecht, 1998) croise les questions d’apprentissage et celles d’intégration des connaissances (Kalaora 2002 ; David et al. 2005 ; Valarié 2005 ; Antona et al., 2006 ; Romagna et Gaignon, 2006 ; Garcia et Charles 2008). Des méthodes de co construction des systèmes d’information ou d’indicateurs en appui à la GIZC sont proposées (Rodriguez, 2006 ; Antona et al., 2007 ; Rey-Valette et al. 2007 ; Mazouni et Rey-Valette 2008 ). Ces méthodes qui relèvent des modèles de co production des savoirs prônés par Callon et al.(2001), s’appuient sur des processus d’hybridation entre savoirs de l’expertise et savoirs profanes. Le rôle du chercheur n’est plus seulement de fournir des informations et connaissances en appui à la décision mais il a aussi un rôle de traducteur des connaissances (Callon et al., 2001). D’autres s’interrogent sur le rôle des scientifiques dans les dispositifs de médiation ou d’appui à la participation, question qui a été très débattue lors du colloque organisé en 2005 à Paris sur la prospective du littoral (Valarié, 2005 ; David et al. 2005) ainsi que plus récemment lors du colloque « Littoral Subir Dire Agir ». MacClenahan et al. (2008), analysant la place de l’expertise et l’interaction avec les scientifiques présentent le rôle des consultants comme un facteur de synergie et de rapprochement des mondes de la science et de la gestion du fait des proximités de connaissances et de référentiels entre consultants et scientifiques. On retrouve ce constat dans les travaux sur la gouvernance territoriale (Pasquier et al. 2007). Ainsi pour Cadiou (2007) « l’expertise tend désormais à se donner à voir comme un processus de production collective de la connaissance s’incarnant dans des dispositifs ouverts et devant de fait participer à la recomposition des systèmes d’acteurs locaux »,

Conclusion

21Cette revue des travaux français portant sur la gouvernance dans le cadre Gestion Intégrée des Zones Côtières atteste du caractère opératoire de la grille de lecture établie à partir de recherches plus générales relevant de la problématique de la gouvernance. Notons cependant les difficultés rencontrées pour sélectionner les travaux qui dans le champ de la GIZC, abordent la question de la gouvernance, celle-ci étant en effet plus ou moins au cœur des problématiques. Ainsi certains travaux abordent de fait les questions de gouvernance sans pour autant s’en réclamer. Néanmoins, l’analyse réalisée permet de faire le même constat que pour la gouvernance en général, celui d’une focalisation des travaux sur les questions de mobilisation, participation et concertation qui débouchent sur une réflexion sur les postures de recherche. Ces recherches, comme le souligne la stratégie européenne pour la recherche marine et maritime doivent privilégier l’interdisciplinarité, une approche concertée des besoins et des priorités avec les acteurs et un retour des résultats vers ces mêmes acteurs. Fourniau (2003) ainsi oppose la gouvernance comme finalité en tant que nouvelle modalité de gestion visant l’instauration d’une démocratie plus délibérative et comme réflexivité ou nouvelle modernité qui recoupe des orientations disciplinaires mobilisant respectivement plutôt la science politique ou la sociologie. Notons que l’on retrouve aussi quelque peu le travers identifié dans le programme Concertation-Décision-Environnement à savoir une sorte d’a priori et de plaidoyer en faveur de la concertation, dont on étudie les formes sans remettre en cause la logique, travers que souligne Billé (2006) qui dénonce l’alibi de la participation.
22En réaction à la diversité des travaux, on note aussi un besoin de capitalisation des expériences locales et de montée en généralité des expérimentations. Ce changement d’échelle s’inscrit dans le registre de la professionnalisation et autorise la généralisation des pratiques à des échelles supérieures. Narcy et al. (2008) comparent ainsi les projets de gouvernance participative réalisés à des échelles locales à des « incubateurs », qui peuvent ensuite être généralisés à des échelles plus larges par essaimage et professionnalisation. Pour cela, des conditions spécifiques sont nécessaires, qui vont au-delà de la simple mise en réseau des projets locaux. Rappelons que ce besoin de formalisation des expériences est aussi évoqué à propos de la gouvernance territoriale et plus généralement à propos des politiques de mise en œuvre du développement durable. Dès lors il s’agit d’organiser la convergence des pratiques par des processus divers, de mimétisme entre territoires ou entre domaines, ou de professionnalisation et de formalisation progressive des démarches (Simoulin, 2007 ; Ségas, 2007). Cette convergence doit toutefois respecter la logique de variété qui d’après Jessop (2007) permet de bénéficier « d’un large répertoire de réponses aux problèmes de coordination en présence d’un environnement turbulent ». Ces constats, communs aux travaux sur la gouvernance, amènent à proposer des pistes de recherche pour éviter, dans ce champ spécifique du littoral, les contraintes évoquées par les évaluations des travaux relatifs à la gouvernance ou à la concertation (Blondiaux, 2006 ; Latour, 2006).  Ainsi, il convient au delà des approches locales et souvent empiriques, de favoriser une montée en généralité quant aux diagnostics qui sont fournis et de faciliter une professionnalisation des démarches au niveau de la mise en œuvre de ces politiques. De même, Il convient aussi de privilégier des recherches visant à capitaliser les expériences et à faciliter la transférabilité d’une partie des apports. Ces quelques pistes visent à renforcer la généricité des recherches menées, au vu des évolutions observées dans d’autres domaines. Par ailleurs rappelons que cette analyse était limitée aux travaux de recherche réalisés en France, dans un contexte marqué par un retard relatif à s’approprier les politiques de GIZC (Baron-Yellès, 2005 ; Billé, 2005) et par des spécificités de modes de mise en oeuvre liées à une culture particulière de l’action publique (Billé, 2005). Ce particularisme pourrait s’estomper à l’avenir avec la montée croissance des recherches en réseau à l’échelle européenne (cf. le réseau de recherche ANCORA où les scientifiques français tendent à être de mieux en mieux représentés). L’évolution des travaux en France est à rapprocher des orientations de la communauté scientifique anglo-saxonne de façon à étudier si cette grille de lecture reste opérationnelle pour qualifier les types de recherches.
Haut de page

BIBLIOGRAPHIE

Des DOI (Digital Object Identifier) sont automatiquement ajoutés aux références par Bilbo, l'outil d'annotation bibliographique d'OpenEdition.
Les utilisateurs des institutions abonnées à l'un des programmes freemium d'OpenEdition peuvent télécharger les références bibliographiques pour lesquelles Bilbo a trouvé un DOI.
Alban N. et N. Lewis, 2005. Evaluation des processus de concertation et de gouvernance du territoire sur le littoral aquitain, VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, 6, 3, [En ligne] URL : http://vertigo.revues.org/index2419.html. Consulté le 22 mai 2009
Antona M., G. David et E. Mirault, 2007. Scientists dealing with stakeholders’ demand for coral reef management indicators: methodological approach and issues. International Journal of Sustainable Development Vol 10 n°1/2: 46-60.
DOI : 10.1504/IJSD.2007.014413
Bailly D. 2006. L’intégration des connaissances scientifiques au service de la GIZC, le programme intégrée SPICOSA. Communication au colloque Les environnements marins. Session 2 gestion intégrée des Zones Côtières, Vannes 6-7 septembre 2006.
Baron-Yellès N., 2005. Enjeux d’avenir pour le littoral ; des apports identifiés par la recherche. Communication au Colloque International « Prospective du littoral – Prospective pour le littoral : un littoral pour les générations futures ». Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD), mars 2005 Paris, 5p.
Bersani C. (Coord.), 2006. Rapport relatif au schéma d’organisation des dispositifs de recueil de données et d’observation sur le littoral. ministère de l’Intérieur et de l’aménagement du territoire, Ministère des transports, de l’équipement et du tourisme et de la mer, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, 120 p.
Bertrand N. et P. Moquay, 2004. La gouvernance locale, un retour à la proximité. Economie rurale n°280 :77-95.
DOI : 10.3406/ecoru.2004.5474
Beuret J.E., 2006. La conduite de la concertation. Pour la gestion de l’environnement et la partage des ressources. L’Harmattan Ed. Paris, 340 p.
Beuret J.E. et S. Pennanguer, 2002. Quand les citoyens modèlent l’action publique : la gouvernance des espaces littoraux, Revue POUR, n° 174, 171-178.
Billé R., 2007. A dual-level framework for evaluating integrated costal management beyond labels. Ocean and coastal management (50) 796-807.
Billé R., 2006, Gestion intégrée des zones côtières: quatre illusions bien ancrées, VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, 7, 3[En ligne] http://vertigo.revues.org/index1555.html . Consulté le 22 mai 2009.
Billé R., 2004. La gestion intégrée du littoral se décrète-t-elle ?  Une analyse stratégique de la mise en œuvre entre approche programme et cadre normatif. Thèse ENGREF Paris, Sciences de l’environnement, 474 p.
Billé R., 2005. Vers une GIL à la française ? Place de la France dans le monde de la gestion Intégrée du Littoral, entre acculturation et adaptation. Communication au Colloque International « Prospective du littoral – Prospective pour le littoral : un littoral pour les générations futures ». Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD), mars 2005 Paris, 14 p.
Billé R., L. Mermet et M. Berlan-Darqué (Eds. Sci.), 2003. Concertation, décision et environnement. Regards Croisés. Volume 1. La Documentation Française Ed., Coll. L’environnement en débat, 222 p.
Billé R., L. Mermet et M. Berlan-Darqué (Eds. Sci.), 2003. Concertation, décision et environnement. Regards Croisés. Volume 2. La Documentation Française Ed., Coll. L’environnement en débat, 218 p.
Blanche C, E. Goubert et T. Morineau, 2006. Une approche d’ingénierie cognitive pour la gestion intégrée des zones côtières : le cas d’une barrage sur un estuaire, VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, 7, 3 [En ligne] URL : http://vertigo.revues.org/index1911.html . Consulté le 22 mai 2009
Blondiaux L., 2006. Concertation et délibération publique : une synthèse subjective du séminaire CDE. In Billé R., Mermet L., Berlan-Darqué M. Berny N. et Emerit A. (Eds. Sci.) Concertation, décision et environnement. Regards Croisés. Volume 4. La Documentation Française Ed., Coll. L’environnement en débat : 159-170.
Bodiguel M., 2007. Gouvernance et partage de l’eau. Le bassin versant de grand lieu. Presses Universitaires de Rennes, Rennes, 204 p.
Cadiou S., 2007. Jeux et enjeux de connaissances. In Pasquier R., Simoulin V  et Weisbein J. “La gouvernance territoriale. Pratiques, discours et théories.” Droit et Société vol 44, L.G.D.J. Ed. Paris : 171-189.
Cadoret A., 2006. Conflits d’usage lies à l’environnement et réseaux sociaux: enjeux d’une gestion intégrée? Le cas du Languedoc-Roussillon. Thèse de Géographie. Univ Montpellier III Paul Valéry 591 p.
Callon M. P. Lascoumes et Y. Barthes, 2001. La controverse comme apprentissage, et traduction. Extraits de : Agir dans un monde incertain. Essai sur la démocratie technique. Seuil Ed. Paris,
Chauvelon P. et R. Mathevet, 2008. Gestion intégrée d’une zone humides littorale : la Camargue Communication au colloque Liteau. Ile d’Oléron 3-4 avril 2008.
Chenat V., A. Konitz, C. Garreta et B. Kalaora, 2004. L’activité scientifique au conservatoire du littoral: entre recherche et action. Natures Sciences Sociétés 12 85-92.
DOI : 10.1051/nss:2004013
Chevassus-au-Louis B., 2007. L’analyse des risques. L’expert, le décideur et le citoyen. Quae Ed. Paris, Coll. Sciences en Questions, 93 p.
Chouinard O., S. Plante et G. Martin, 2008. Engagement des communautés et gouvernance envers la prise en charge de l’érosion et des inondations en milieu côtier dans la contexte de l’augmentation du niveau marin : une expérience de gestion intégrée avec le communautés de la Goulet et Pointe du Chène au Nouveau Brunswick et à Harrington et Chevery au Quebec. Colloque international pluridisciplinaire le littoral subir, dire agir, Lille 16-18 janvier 2008, 9 p.
Cicin-Sain B. and R.W. Knecht, 1998. Integrated Coastal and Ocean Management: Concepts and Practices, Washington, D.C., Island Press, 1998, 517 p.
Claeys Mekdade C., 2006. La participation environnementale à la française : le citoyen, l’Etat … et le sociologue. Vertig0 17 (3) 10 p.
Commission Environnement Littoral (CEL), 2002. Pour une approche intégrée de gestion des zones côtières. Initiatives locales, stratégie nationale. Ministère de l’Écologie et du Développement Durable (MEDD) / DATAR / IFREMER Rapport au gouvernement, Paris, 82 p.
Corlay J.P., 2006. Interactions fonctionnelles et spatiales en zone côtière : réflexions pour l’analyse et la gestion In « Pêche et Aquaculture. Pour une exploitation durable des ressources vivantes de la mer et du littoral : Gestion intégrée et dynamiques territoriales». Presses Univ. Rennes, 3. 69-86.
Dauvin J.C. (Ed.), 2002. Gestion intégrée des zones côtières : outils et perspectives pour la préservation du patrimoine naturel. Muséum d’Histoire Naturelle Paris, 346 p.
David D., M. Antona, A. Botta, W. Dare, J. Denis, L. Durieux, M. Lointier, E. Mirault et A. Thomassin, 2005. La gestion intégrée du littoral récifal de la Réunion : de la connaissance scientifique à l’action publique, jeux d’échelles et jeux d’acteurs. Communication au Colloque International « Prospective du littoral – Prospective pour le littoral : un littoral pour les générations futures ». Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD), mars 2005 Paris, 12 p.
Deboudt P., J.C. Dauvin et O. Lozachmeur, 2008. Recent development in coastal zone management in France: the transition towards integrated coastal zone management (1973-2007). Ocean and Coastal Management (51) 212-228.
DOI : 10.1016/j.ocecoaman.2007.09.005
Deboudt P., D. Bellan-Santini, J.-C. Dauvin, C. Meur-Férec et X. Pouille, 2002. Définition et perception de l’espace littoral : perceptions du public sur l’espace littoral, in Gestion intégrée des zones côtières : outils et perspectives pour la préservation du patrimoine naturel, Dauvin J.-C. (Coord.), Muséum National d’Histoire Naturelle (MNHN), Paris.
Dedieu O. 2006. L’huître et le technocrate. L’aménagement intégré du littoral face aux professions halieutiques. In « Pêche et Aquaculture. Pour une exploitation durable des ressources vivantes de la mer et du littoral : Gestion intégrée et dynamiques territoriales». Presses Univ. Rennes, 3 : 487-495.
Deffontaines J.-P., E. Marcelpoil et P. Moquay, 2001. Le développement territorial : une diversité d’interprétations. In Lardon S., Maurel P., Piveteau V. (éds), Représentations spatiales et développement territorial. Bilan d’expériences et perspectives méthodologiques, Paris, Hermès, pp. 39-56.
Délégation Interministérielle à l’Aménagement et à la Compétitivité des Territoires (DIACT), 2006. Rapport français d’application de la Recommandation du parlement européen et du Conseil du 30 mai 2002 relative à la mise en œuvre d’une stratégie de gestion intégrée des zones côtières en Europe, 87 p.
Ducrotoy J.P. et B. Kalaora, 2005. Territoires en mouvement et gouvernance : le cas de la baie de Somme. Communication au Colloque International « Prospective du littoral – Prospective pour le littoral : un littoral pour les générations futures ». Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD), mars 2005 Paris, 8p.
Falque M., 2005. Une boîte à outils pour la protection et la gestion des espaces littoraux. Etudes foncières, 113, 33-36.
Fernandez P et B. Kalaora, 2008, La gouvernance des régions côtières orientales du Maroc. Un concept et ses applications. 7 p
Flanquart H., A.P. Hellequin, V. Deldrève et P. Deboudt, 2006. Identité sociale et perception du risque côtier. Communication au colloque Interactions Nature et Sociét é La Baule, Mai 2006
Fontenelle G., 2001. Le programme URBAMONT. Usages et ressources en Baie du Mont Saint Michel. Un essai de convergence disciplinaire sur un site complexe. Natures, Sciences, Sociétés, 9 (3) : 68-70.
DOI : 10.1016/S1240-1307(01)80051-0
Fourniau J.M., 2003. Aide à la décision, démocratisation de la vie publique ou nouvelle scène d’action collective ? Les regards de la recherche sur le débat public. In Concertation, décision et environnement. Regards Croisés. Billé R., Mermet L. et Berlan-Darqué M. (Eds. Sci.). Volume 2. La Documentation Française Ed., Coll. L’environnement en débat : 39-62.
Gaignon J.L., L. Goudebranche et E. Colmagro, 2008. Expérimenter la GIZC : que nous disent les 25 territoires français ? Colloque international pluridisciplinaire le littoral subir, dire agir, Lille 16-18 janvier 2008. 8 p.
Gaignon J.L. et L. Goudebranche, 2007a. Résultats de la première enquête. Suivi accompagnement des projets GIZC-DIACT/SG Mer, Plaquette de présentation des résultats, février 2007 12 p.
Gaignon J.L. et L. Goudebranche, 2007b. Résultats de la deuxième enquête. Suivi accompagnement des projets GIZC-DIACT/SG Mer, Plaquette de présentation des résultats, décembre 2007 6 p.
Garcia S. et A. Charles, 2008, Fishery systems and linkages: implications for science and governance. Océan Coastal Management 51:505-527.
DOI : 10.1016/j.ocecoaman.2008.05.001
Ghzali M., D. Bellan-Santini, J.C. Dauvin et P. Deboudt, 2002. Place du patrimoine naturel dans le cadre de la gestion intégrée du littoral. In Gestion intégrée des zones côtières : outils et perspectives pour la préservation du patrimoine naturel. Dauvin J.C. Ed. Sci. Muséum d’Histoire Naturelle Paris : 241-244.
Gilly J.P. et F. Wallet, 2005. Enchevêtrement des espaces de régulation et gouvernance territoriale. Le processus d’innovation institutionnelle dans la politique des pays en France. Revue d’Economie Régionale et Urbaine N°5 2005 699-722.
DOI : 10.3917/reru.055.0699
Godard O., C. Henry, P. Lagadec et E. Michel-Kerjan, 2002. Traité des nouveaux risques. Folio Ed. Paris, Coll. Actuel, 620 p.
Gourmelond F. et Robin M. (Coord.), 2005. SIG et Littoral. Hermès Ed. Paris, Coll. Traité Information géographique et aménagement du territoire, 328 p.
Goxe A., 2007. Gouvernance territoriale et développement durable : implications théoriques et usages rhétoriques. In Pasquier R., Simoulin V  et Weisbein J. La gouvernance territoriale. Pratiques, discours et théories. Droit et Société vol 44, L.G.D.J. Ed. Paris : 151-170.
Guillotreau P. et C. Choblet, 2006. Communication autour d’un conflit littoral : une analyse lexicale du projet d’extension du port de Nantes Saint Nazaire à Donges-est. Communication au colloque Les environnements marins. Session 2 gestion intégrée des Zones Côtières, Vannes 6-7 septembre 2006
Guineberteau T., C. Meur-Ferec et B. Trouillet, 2006. La gestion intégrée des zones côtières en France : mirage ou mutation stratégique fondamentale ? VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, 7, 3 [En ligne], URL : http://vertigo.revues.org/index2569.html . Consulté le 22 mai 2009.
Guillemot J., S. Plante et J. Boisjoly, 2008. Le comité côtier de l’Isle-aux-Coudres (Quebec) une expérience de concertation en milieu insulaire Colloque international pluridisciplinaire le littoral subir, dire agir, Lille 16-18 janvier 2008, 9 p.
Hardy L., 2006. Articulation et harmonisation des outils de gestion du littoral : la valeur ajoutée d’une démarche de GIZC. Communication à la 1ère journée GIZC. DIACT Paris, 22 Mars 2006.
Hénocque Y. et C. Bersani, 2008. Acteurs, réseaux et gouvernance. Document de cadrage de l’atelier 3. Séminaire « La gestion Intégrée des Zones Côtières en méditerranée, du local au régional : comment stopper la perte de biodiversité. Conférence Internationale Euro Méditerranée, Nice Décembre 2008, 10 p.
Hénocque Y., 2008. De la gestion communautaire des ressources à la gestion intégrée des zones côtières : cas du projet CHARM dans le sud de la Tailhade. Colloque international pluridisciplinaire le littoral subir, dire agir, Lille 16-18 janvier 2008 18 p.
Hénocque Y., 2006. Leçons et future de la gestion intégrée des zones côtières dans la monde. VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement, 7, 3 [En ligne], URL :http://vertigo.revues.org/index2490.html . Consulté le 22 mai 2009.
Hénocque Y. et R. Billé, 2005. Gestion Intégrée du Littoral : analyse des processus à l’œuvre et mesure des progrès accomplis dans la cadre d’une approche incrémentielle de l’intégration. Communication au Colloque International « Prospective du littoral – Prospective pour le littoral : un littoral pour les générations futures ». Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD), mars 2005 Paris, 15 p.
Heurgon E. et J. Landrieu, 2000. Prospective pour une gouvernance participative. Colloque de Cerisy. L’aube Ed, Coll. L’aube territoire. Série Prospective du présent. 379 p.
Hily C. et F. Chlous-Ducharme, 2002. Le parc national marin de la mer d’Iroise : un exemple inédit de conservation et de gestion durable de l’espace maritime. In Gestion intégrée des zones côtières : outils et perspectives pour la préservation du patrimoine naturel. Dauvin J.C. Ed. Sci. Muséum d’Histoire Naturelle Paris : 258-265.
Hufty M., 2007. L’objet gouvernance. In Jeux de gouvernance. Regards et réflexions sur un concept. Hufty M., Dormeier Freire A., Plagnat P. et Neumann V. Eds. Sci. IUED Karthala Ed., Paris : 13-28.
Jessop R., 2007. L’imaginaire économique et l’économie politique des échelles. In Pasquier R., Simoulin V ; et Weisbein J. “La gouvernance territoriale. Pratiques, discours et théories.” Droit et Société vol 44, L.G.D.J. Ed. Paris : 65-85.
Kalaora B et C. Santerre, 2008. Les menaces environnementales : handicaps ou opportunités pour un littoral picard ? Colloque international pluridisciplinaire le littoral subir, dire agir, Lille 16-18 janvier 2008, 9 p.
Kalaora B., 2002. Sociologue en mission. Le cas de la Gestion Intégrée des Zones Côtières à l’Île Maurice. In Environnement, politiques publiques et dynamique des activités littorales. Travaux et questions des sciences sociales. Rey-Valette H., Cormier-Salem M.C., Antona M. et Point P., Eds. Sci. Océanis, vol 28 1-2 : 15-26.
Kalaora B. et L. Charles, 2000. Intervention sociologique et développement durable : le cas de la gestion intégrée des zones côtières. Natures, Sciences Sociétés, 2, 31-38.
Kervadec F., Phillippe M. et Queffelec B., 2008.  La concertation pour quoi faire ? Jeux et regards croisés des acteurs de la gestion intégrée des zones côtières. In  La gestion concertée des ressources naturelles. L’épreuve du temps. Méral Ph., Castellanet B. et Lapeyre R. Eds. Sci. Gret/Karthala Ed. Paris : 105-122.
Latour B., 2006. L’impossible concertation : une conception repolitisée de l’écologie, condition pour approfondir l’étude des concertations environnementales, In Billé R., Mermet L., Berlan-Darqué M. Berny N. et Emerit A. (Eds. Sci.) Concertation, décision et environnement. Regards Croisés. Volume 4. La Documentation Française Ed., Coll. L’environnement en débat : 179-193.
Le Galès P., 2006. Gouvernement et gouvernance des territoires. Problèmes politiques et sociaux. n° 922 mars 2006.
Leroux I., 2002. La négociation dans la construction du territoire. Une approche institutionnaliste. Thèse de doctorat d’économie. Université de Toulouse, 417 p.
Leroy M. et Mermet L., 2004. La gestion patrimoniale : innovations et limites de vingt cinq ans de recherche d’une gestion concertée de l’environnement rural. Communication au Séminaire de recherche « sociologie de l’environnement, perspectives franco-allemandes » Strasbourg 12-14 février 2004. 20 p.
Levrel A., M. Etienne, C. Kerbitiou, C. Le Page et M. Rouan, 2008. Co-modeling process, negotiations and power relationships: some outputs from a MAB project in the island of Ouessant, Society and Naturals Resources, 28 p.
DOI : 10.1080/08941920801985817
Lozachmeur O., J.C. Dauvin et V. Valence, 2008. Gestion intégrée de l’estuaire de la seine : proposition d’une nouvelle gouvernance liée aux perspectives de restauration. Actes du colloque international pluridisciplinaire le littoral subir, dire agir, Lille 16-18 janvier 2008 8 p.
Lozachmeur O., 2005. Le concept de « Gestion Intégrée des Zones Côtières » en droit international, communautaire et national. Droit Maritime Français, n° 657 mars 2005, pp. 259-277.
Lozachmeur O., 2004. Le concept de « gestion intégrée des zones côtières » : le point de vue du juriste. Océanis vol 30 n°1, 51-70.
Mazouni N. et H. Rey-Valette, 2008. Appui à l’élaboration d’indicateurs territoriaux de la GIZC dans une logique d’intégration et de partage des connaissances. Communication au colloque international pluridisciplinaire. Le littoral Subir, Dire, Agir, Lille 16-18 janvier 2008, 9 p.  
MacClenahan P., O. Lozachmeur, B. Pary et Y. Giron, 2008. L’appui à la mise en oeuvre de la GIZC: la nécessaire rencontre des réseaux scientifiques et de conseils. Colloque international pluridisciplinaire le littoral subir, dire agir, Lille 16-18 janvier 2008. 8 p.
Mermet L., 1992. Stratégies pour la gestion de l'environnement. La nature comme un jeu de société. Paris L'Harmattan. 205 p.
Mesnard A.H. et N. Le Pennec, 2002. Un exemple : la gestion des conflits d’usage sur la façade Atlantique. In Gestion intégrée des zones côtières : outils et perspectives pour la préservation du patrimoine naturel. Dauvin J.C. Ed. Sci. Muséum d’Histoire Naturelle Paris : 182-187.
Meur-Ferrec, C., 2007. La GIZC à l’épreuve du terrain : premiers enseignements d’une expérience française. Développement Durable et Territoire, 21 p.
Meur-Férec, C., 2006. De la dynamique naturelle à la gestion intégrée de l’espace littoral : un itinéraire de géographe. Mémoire en vue de l’Habilitation à Diriger des Recherches (HDR), Université de Nantes, 2 Décembre 2006.
Meur-Férec, C., C. Beaurain, P. Deboudt, V. Deldrève, H. Flanquart, A.P. Hellequin, V. Herbert, J. Longuépée, V. Morel et E. Torres, 2002. La vulnérabilité des territoires côtiers, approche méthodologique, synthèse du programme de recherche PNEC, 7 p.
Monguel D., 2008. Stratégie d’utilisation des ressources de la Baie du Mont Saint Michel. Communication au colloque Liteau. Ile d’Oléron 3-4 avril 2008.
Moquay P. et J. Déhez, 2008. Représentation systémique des interdépendances entre activités humaines et ressource en eau. Communication au colloque Liteau. Ile d’Oléron 3-4 avril 2008.
Morel V., A. Korfer et P. Deboudt, 2008. Réseaux et gestion intégrée des zones côtières : un regard de géographes. VertigO, Vol 18 N°1, 16 p.
DOI : 10.4000/vertigo.1922
Narcy J.B., C. Michel et C. Bouteloup, 2008. Comment s’articule l’intervention environnementale avec les pratiques et utopies du développement durable ? L’exemple du conservatoire du littoral et de ses partenaires gestionnaires. Développement Durable et Territoire, varia, 15 p.
DOI : 10.4000/developpementdurable.6163
Olsen S., 2000. Educating for the governance of coastal ecosystems: the dimensions of the challenge. Ocean and Coastal management 43 331-341.
DOI : 10.1016/S0964-5691(00)00031-4
Ostrom E., 2005. Understanding Institutional Diversity. Princeton University Press, Princeton, New Jersey, USA, 376p.
PAM/PNUE, 2006. Rapport de la deuxième réunion du groupe de travail d’experts désigné par les parties contractantes sur le projet de protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières. Réunion de Loutraki (Grèce) 6-9 septembre 2006, 19 p. + annexes
Pasquier R., V Simoulin et J. Weisbein, 2007. La gouvernance territoriale. Pratiques, discours et théories.Droit et Société vol 44, L.G.D.J. Ed. Paris
Pennanger S., 2005. Vers une gestion concertée de la Baie du Mont Saint Michel : le projet GECOBAIE. Communication au colloque Prospective du littoral, prospective pour le littoral. MEDD 1-2 Mars 2005 Paris
Pennanger S., 2004. Travaux d recherche sur la gestion concertée du littoral. Quelques études de cas. Communication au Forum « Pour une gestion concertée du littoral en Bretagne. 28 octobre 2004, Saint-Malo
Picon B., 2002. Sociologie et littoral. In Environnement, politiques publiques et dynamique des activités littorales. Travaux et questions des sciences sociales. Rey-Valette H., Cormier-Salem M.C., Antona M. et Point P., Eds. Sci. Océanis, vol 28 1-2 : 15-26.
PNUE/PAM/PAP, 2001. Principes de meilleures pratiques pour la gestion intégrée des zones côtières en Méditerranée. Split, Programme d’Actions Prioritaires, 55 p.
RaymondR., 2008. Agreements and controversies around the notion of territorial governance. A bibliographic Review of a Fashionable Notion. In Rey-Valette H., Lardon S., Chia E. (dir.), Governance: Institutional and learning plans facilitating the appropriation of sustainable development, Special issue of IJSD, Volume 11 (2 & 3). 15 p.
DOI : 10.1504/IJSD.2008.026497
Rey-Valette H., O. Dedieu, M. Reau et P. Valarié, 2009. Des indicateurs d’apprentissage institutionnel pour une gestion durable et participative des territoires littoraux. In Entre terre et mer – pour une approche intégrée de la zone côtière du golfe du Lion. Ludwig W. et Monaco A. Eds. Sci. Quae Ed. Paris, 16 p.
Rey-Valette H. et X. Lafon, 2009. Accompagnement du changement par les scientifiques et implications pour la recherche. In La Gestion intégrée des zones côtières : construction nécessaire de nouveaux référentiels pour la gestion du littoral ? Prospective du littoral, prospective pour le littoral. Un littoral pour les générations futures.» Treyer S. et Lafon X. Eds. Sci. La Documentation française à paraître 4 p.
Rey-Valette H, S. Lardon et E. Chia, 2008. Governance: Institutional and learning plans facilitating the appropriation of sustainable development International Journal of Sustainable Development. Sous presse, 11 p.
Rey-Valette H., C. Bodiguel, S. Mathé et N. Mazouni, 2006. La capacité d’anticipation des politiques de GIZC. Les contraintes de séquençage et de conditionnalité sectorielles : l’exemple de la pêche et de l’aquaculture en Méditerranée.  Communication au Colloque International «Gestion intégrée des zones côtières. Problèmes et perspectives ». 11-13 Décembre 2006, Alger, 10 p.
Rey-Valette H. et S. Roussel, 2006. L’évaluation des dimensions territoriale et institutionnelle du développement durable : le cas des politiques de Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC) Revue Développement Durable et territoire Dossier n° 8, 20 p.
Rey-Valette H., M.C. Cormier-Salem, M. Antona et P. Point, 2002. Environnement, politiques publiques et dynamique des activités littorales. Travaux et questions des sciences sociales. Océanis, vol 28 1-2, 348 p.
Rodriguez T., 2006. Identification d’indicateurs de développement durable dans le contexte côtier et lagunaire du territoire de Thau. Mémoire de fin d’étude ENSAR-Ifremer, Agrocampus Rennes sept. 2006, 107 p.
Romagna A. et J.L. Gaignon, 2006. Comment organiser l’appui des sciences à la prise de décision des territoires côtiers : problèmes et méthodes à travers quelques exemples français. Communication au colloque Les environnements marins. Session 2 gestion intégrée des Zones Côtières, Vannes 6-7 septembre 2006
Roussel S, Rey-Valette H., L.M. Hénichart et M.M. Pi Alperin, 2008. Perception des risques côtiers et gestion intégrée des zones côtières (GIZC). Houille Blanche, A paraître 9 p.
DOI : 10.1051/lhb/2009016
Rumpala Y., 2008. Réflexivité institutionnelle et explorations des conditions du passage au « développement durable ». Retour sur les prétentions à la gestion d’une transition générale. Communication au colloque « Le développement durable 20 ans après. Lille 20-22 novembre 2008, 18 p.
Rumpala Y., 2007. Développement durable = plus de démocratie ? (et réciproquement) quand le « développement durable » rencontre la « gouvernance »… Communication au colloque international Instituer le développement durable. Appropriation, professionnalisation, standardisation. Lille 8-10 novembre 2007, 26 p.
Ségas S., 2007. L’élu animateur : savoirs de la « bonne gouvernance » territoriale et légitimation d’un nouvel ordre politique local. In Pasquier R., Simoulin V  et Weisbein J. “La gouvernance territoriale. Pratiques, discours et théories.” Droit et Société vol 44, L.G.D.J. Ed. Paris : 191-208.
Simoulin V., 2007. La gouvernance territoriale: dynamiques discursives, stratégiques et organisationnelles. In Pasquier R., Simoulin V  et Weisbein J. “La gouvernance territoriale. Pratiques, discours et theories”. Droit et Société vol 44, L.G.D.J. Ed. Paris : 13-32.
Sourisseau J.M., 2008. Organiser la co-gestion des récifs et lagons à forte valeur patrimoniale en Nouvelle calédonie. Communication au colloque Liteau. Ile d’Oléron 3-4 avril 2008.
Theys J., 2003. La gouvernance entre innovation et impuissance. Développement Durable et Territoire, Dossier n° 2 Gouvernance locale et développement durable. Revue électronique mis en ligne le 1/11/2003, 15 p.
Torre, A. et B. Zuindeau, 2006. Éditorial « Dossier 7 : Proximité et Environnement ». Développement Durable & Territoires, Dossier 7 : Proximité et Environnement, 8 p.
Trouillet B., T. Guinberteau, J. Guillaume et C. Lamberts, 2008. La gestion des littoraux et des mers. In Mare economicum. Enjeux et avenir de la France maritime et littorale Guillotreau P. Ed. Sci. Presses Universitaires de Rennes, 457-509.
Union Européenne (UE), 1999. Vers une stratégie européenne d’Aménagement Intégré des Zones Côtières (AIZC). Principes généraux et options politiques. Document de réflexion, 28 p. + Annexes.
Valarié P., 2005. En guise de synthèse le point de vue d’un politiste sur la prospective du littoral : quels leviers et quelles modalités d’action ? Communication au Colloque International « Prospective du littoral – Prospective pour le littoral : un littoral pour les générations futures ». Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD), mars 2005 Paris, 5 p.
Villalba B., A. Goxe et J.C. Lipovac, 2005. Évaluer le développement durable : enjeux, méthodes, démarches d’acteurs. Revue Développement Durable et Territoires. Mis en ligne le 15/12/2005. 27 p.
DOI : 10.4000/developpementdurable.1676
Warin Ph. et S. La Branche, 2006. La concertation du public construite par la recherche en science sociale sur l’environnement. In Concertation, décision et environnement. Regards Croisés. Billé R., Mermet L., Berlan-Darqué M. Berny N. et Emerit A. (Eds. Sci.). Volume 4. La Documentation Française Ed., Coll. L’environnement en débat : 59-66.Image2
Haut de page

NOTES

1  Seuls ont été considérés les travaux publiés ou présentés dans des colloques. Il existe en effet aussi des rapports de recherche et une importante littérature « grise » qui ne sont pas pris en compte.
2  Délégation Interministérielle à l’Aménagement et la Compétitivité des Territoires
3  Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
4  Schéma de Mise en Valeur de la Mer
5  Des démarches plus institutionnelles abordent aussi l’évaluation des projets expérimentaux à l’échelle européenne (UE, 1999) méditerranéenne (PNUE/PAM/PAP, 2001) ou française (DIACT, 2006).
Haut de page

TABLE DES ILLUSTRATIONS

TitreFigure 1. Présentation de la grille d’analyse
URLhttp://vertigo.revues.org/docannexe/image/8455/img-1.png
Fichierimage/png, 10k
Haut de page

POUR CITER CET ARTICLE

Référence électronique

Hélène Rey-Valette et Martine Antona, « Gouvernance et gestion intégrée du littoral : l’exemple des recherches francaises », VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement [En ligne], Volume 9 Numéro 1 | mai 2009, mis en ligne le 07 mai 2009, consulté le 20 avril 2015. URL : http://vertigo.revues.org/8455 ; DOI : 10.4000/vertigo.8455
Haut de page

AUTEURS

Hélène Rey-Valette

Economiste Lameta Université Montpellier 1, Courriel : helene.rey-valette@univ-montp1.fr

Articles du même auteur

Martine Antona

Articles du même auteur

Haut de page

DROITS D’AUTEUR

© Tous droits réservés




Publié par à

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Inscription à : Publier les commentaires (Atom)